Conseil Municipal du 01 décembre 2003



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2003-227APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 NOVEMBRE 2003. - Délibération - (sans annexe)
2003-228DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE DU TOURISME. - Délibération - (sans annexe)
2003-229REVISION DES TARIFS DE CONCESSIONS FUNERAIRES. - Délibération - (sans annexe)
2003-230RECENSEMENT DE LA POPULATION 2004. REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS. - Délibération - (sans annexe)
2003-231EXTENSION DU MUSEE DINI (EX-CORNIL) : APPROBATION DE L'AVANT-PROJET ET AUTORISATION A DONNER AU MAIRE POUR LA SIGNATURE DES MARCHES DE TRAVAUX. - Délibération - (sans annexe)
2003-232EXTENSION DE LA MEDIATHEQUE ET RENOVATION DE LA SALLE DES FETES : APPROBATION DU PROGRAMME, DEMANDE DE SUBVENTION (ET AUTORISATION A DONNER AU MAIRE POUR LA SIGNATURE DU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE). - Délibération - (sans annexe)
2003-233SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION "LES AMIS DE LA SOCIETE POPULAIRE". - Délibération - (sans annexe)
2003-234CONVENTION ENTRE LA VILLE DE VILLEFRANCHE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES. - Délibération - (sans annexe)
2003-235CONTRAT ENFANCE —INTEGRATION DES DEPENSES D'INFORMATISATION NON SUBVENTIONNEES PAR LA C.A.F. DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
2003-236MISE EN OEUVRE DE LA PRESTATION DE SERVICE UNIQUE —MODIFICATION DES REGLEMENTS INTERIEURS DES LIEUX D'ACCUEIL PETITE ENFANCE (ACCUEIL OCCASIONNEL). - Délibération - (sans annexe)
2003-2376EME AVENANT A LA CONVENTION LIANT LA VILLE DE VILLEFRANCHE, LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'AGGLOMERATION DE VILLEFRANCHE ET LA SAMDIV POUR L'UTILISATION DU NAUTILE. - Délibération - (sans annexe)
2003-238CONVENTION D'INSERTION PROFESSIONNELLE. - Délibération - (sans annexe)
2003-239SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CLUB BOULISTE FEMININ. - Délibération - (sans annexe)
2003-240SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ENTENTE ATHLETIQUE DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
2003-241GROUPE SCOLAIRE A. CAMUS — VENTE D'UNE VILLA PAR LA VILLE A M. ROUGEMONT. - Délibération - (sans annexe)
2003-242DESAFFECTATION D'UN LOGEMENT DE FONCTION. - Délibération - (sans annexe)
2003-243BUDGET ANNEXE "RESIDENCE ATHENA" VERSEMENT D'UNE SUBVENTION D'EQUILIBRE. - Délibération - (sans annexe)
2003-244RESIDENCES ATHENA, GEORGES MERARD, MA CALADE ET RESTAURANT MA CALADE : FIXATION DES TARIFS 2004. - Délibération - (sans annexe)
2003-245RENOUVELLEMENT DU CONTRAT TEMPS LIBRES VILLE DE VILLEFRANCHE/CAF. - Délibération - (sans annexe)
2003-246REVALORISATION DES TARIFS DU SERVICE DE SECURITE URBAINE/PLACES ET MARCHES. - Délibération - (sans annexe)
2003-247LIAISON CHARLES SEVE/AVENUE DE LA PLAGE : MISE A DISPOSITION D'UN TERRAIN APPARTENANT AU DOMAINE PUBLIC FLUVIAL POUR REALISATION D'UN CARREFOUR GIRATOIRE -CONVENTION VILLE/C.C.I.V.B. - Délibération - (sans annexe)
2003-248ZAC DU CENTRE-VILLE : CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT VILLE/ SAMDIV. - Délibération - (sans annexe)
2003-249DECISION MODIFICATIVE N°6 DE 2003 DU BUDGET PRINCIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2003-250DECISION MODIFICATIVE N° 3 DE 2003 DU BUDGET ANNEXE RESIDENCE DE PERSONNES AGEES MA CALADE. - Délibération - (sans annexe)
2003-251DECISION MODIFICATIVE N° 1 DE 2003 DU BUDGET ANNEXE RESTAURANT DE PERSONNES AGEES MA CALADE. - Délibération - (sans annexe)
2003-252ADMISSION EN NON-VALEUR DES PRODUITS IRRECOUVRABLES — EXERCICE 2003. - Délibération - (sans annexe)
2003-253AUGMENTATION DE LA VALEUR FACIALE DU TITRE RESTAURANT. - Délibération - (sans annexe)
2003-254CONCESSION DE LOGEMENT - Délibération - (sans annexe)
2003-255CREATION D'UN POSTE DE COORDINATEUR TEMPS LIBRE. - Délibération - (sans annexe)
2003-256MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS. - Délibération - (sans annexe)
2003-257INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122.22 DU CGCT : AFFAIRE DEGATIER —DESIGNATION DU CABINET MAS SOT-PELLET/POUSSET-BOUGERE. - Délibération - (sans annexe)
2003-258INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122.22 DU C.G.C.T. : LOCAL 101-103, RUE ROLAND, BAIL PRECAIRE AVEC L'ASSOCIATION PIECE UNIQUE REPRESENTEE PAR SON PRESIDENT M. ODIN VINCENT. - Délibération - (sans annexe)
2003-259INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122.22 DU C.G.C.T. : LOCAL 73, RUE DE LA GARE, CONVENTION D'OCCUPATION AVEC LE CENTRE CULTUREL ASSOCIATIF BEAUJOLAIS. - Délibération - (sans annexe)
2003-260INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122.22 DU C.G.C.T. : LOCAL 126 RUE DES JARDINIERS — CONVENTION AVEC M. LE PREFET DE LA REGION RHONE-ALPES, PREFET DU RHONE (DANS LE CADRE DES VISITES DE LA COMMISSION MEDICALE DES PERMIS DE CONDUIRE). - Délibération - (sans annexe)